Kransicherheitsvorrichtung

Brevet européen · EP0614845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0614845
Numéro de demande
EP94201063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 avr. 1989
Publié
14 sept. 1994
Délivré
20 oct. 1999
Radié
20 oct. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B66C 23/90 (2006.01)
Priorité
JP 33019788 27.12.1988
Divisionnaire de
EP89904237
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  2. 29 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

Parties

Titulaire

KATO WORKS CO., LTD.

9-37 Higashiohi 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Ichiba, Akinori

Satte-shi, Saitama, JP

Tsutsumi, Yukio

Kita katsushika-gun, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.