Spindel zur Herstellung eines Garns oder Zwirns

Brevet européen · EP0615011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0615011
Numéro de demande
EP94102176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1994
Publié
14 sept. 1994
Délivré
11 sept. 1996
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/86 (2006.01)
D01H 13/30 (2006.01)
D01H 1/42 (2006.01)
Priorité
DE 4307296 09.03.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  3. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Palitex Project-Company GmbH

Weeserweg 60, D-47804 Krefeld, DE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Ballhausen, Ulrich, Dr.

D-52062 Aachen, DE

Lorenz, Rainer, Dr.

D-41334 Nettetal, DE

Lossa, Ulrich

D-47803 Krefeld, DE

Brockmanns, Karl Josef, Dr.

D-47877 Willich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.