Procédé pour contrôler l'exécution correcte d'un programme d'ordinateur multitâche
Brevet européen · EP0615188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0615188
- Numéro de demande
- EP94400503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 1994
- Publié
- 14 sept. 1994
- Délivré
- 5 nov. 1997
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 9302812 11.03.1993
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 14 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA, Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 14 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Bres, Guillaume
F-92120 Montrouge, FR
Simon, François
F-91290 Arpajon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.