Schall- oder Ultraschallwandler
Brevet européen · EP0615471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0615471
- Numéro de demande
- EP93920823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 1993
- Publié
- 21 sept. 1994
- Délivré
- 16 août 1995
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B06B 1/06 (2006.01)H04R 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4233256 02.10.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/002605 24.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/007615 14.04.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Flögel, Karl
D-79650 Schopfheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.