Schall- oder Ultraschallwandler

Brevet européen · EP0615471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0615471
Numéro de demande
EP93920823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1993
Publié
21 sept. 1994
Délivré
16 août 1995
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B06B 1/06 (2006.01)
H04R 17/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4233256 02.10.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/002605 24.09.1993
Publication PCT
WO1994/007615 14.04.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Flögel, Karl

D-79650 Schopfheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.