Vakuumschalter
Brevet européen · EP0615652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0615652
- Numéro de demande
- EP92923684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1992
- Publié
- 21 sept. 1994
- Délivré
- 17 mai 1995
- Radié
- 30 nov. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/66 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4139834 03.12.1991
- Demande PCT
- PCT/DE1992/000992 27.11.1992
- Publication PCT
- WO1993/011552 10.06.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Lins, Günter
D-91056 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.