SOURCE D'IONISATION A DECHARGE LUMINEUSE

Brevet européen · EP0615655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0615655
Numéro de demande
EP92923960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1992
Publié
21 sept. 1994
Délivré
7 mai 1997
Radié
2 déc. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01J 49/10 (2006.01)
G01N 27/64 (2006.01)
Priorité
GB 9125709 03.12.1991
GB 9213180 22.06.1992
Demande PCT
PCT/GB1992/002242 03.12.1992
Publication PCT
WO1993/011554 10.06.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.12.2012

  2. 15 juin 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GRASEBY DYNAMICS LIMITED, Park Avenue,, Bushey, Watford, Hertfordshire WD2 2BW, Royaume-Uni → Smiths Detection-Watford Limited, 765 Finchley Road, London NW11 8DS, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  3. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  4. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Inventeur

TAYLOR, Stephen, John

Amersham Buckinghamshire HP6 5RE, GB

TURNER, Robert, Brian

Chesham Buckinghamshire HP5 2SE, GB

ARNOLD, Paul, Douglas

Bedford MK42 9TL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.