SOURCE D'IONISATION A DECHARGE LUMINEUSE
Brevet européen · EP0615655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0615655
- Numéro de demande
- EP92923960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1992
- Publié
- 21 sept. 1994
- Délivré
- 7 mai 1997
- Radié
- 2 déc. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01J 49/10 (2006.01)G01N 27/64 (2006.01)
- Priorité
- GB 9125709 03.12.1991GB 9213180 22.06.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1992/002242 03.12.1992
- Publication PCT
- WO1993/011554 10.06.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.12.2012
- 15 juin 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- GRASEBY DYNAMICS LIMITED, Park Avenue,, Bushey, Watford, Hertfordshire WD2 2BW, Royaume-Uni → Smiths Detection-Watford Limited, 765 Finchley Road, London NW11 8DS, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
TAYLOR, Stephen, John
Amersham Buckinghamshire HP6 5RE, GB
TURNER, Robert, Brian
Chesham Buckinghamshire HP5 2SE, GB
ARNOLD, Paul, Douglas
Bedford MK42 9TL, GB
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