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Brevet européen · EP0615705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0615705
Numéro de demande
EP93120637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1993
Publié
21 sept. 1994
Délivré
12 mars 1997
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
Priorité
DE 4302401 28.01.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Egolf, Heinz

CH-8340 Hinwil

Inventeur

Schoch, Robert

D-78247 Hilzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.