Sanitäre Armatur

Brevet européen · EP0615715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0615715
Numéro de demande
EP94101325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1994
Publié
21 sept. 1994
Délivré
6 nov. 1996
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 1/08 (2006.01)
A47K 10/10 (2006.01)
Priorité
DE 4307776 12.03.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Titulaire

KEUCO GmbH & Co. KG

Keuco GmbH & Co. KG

Oesestrasse 36, D-58675 Hemer, DE

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Hepfner, Peter

D-58675 Hemer, DE

Frenz geb. Kopatz, Ulrike

D-58644 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.