Ski et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP0615773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0615773
Numéro de demande
EP94420020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1994
Publié
21 sept. 1994
Délivré
4 juin 1997
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 9303240 16.03.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

Rue Butterlin, BP 329, Le Menon, F-38509 Voiron Cédex, FR

Inventeur

Marmonier, Gilles

F-38960 St Etienne de Crossey, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.