Spindel zur Herstellung eines Garns oder Zwirns

Brevet européen · EP0616057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0616057
Numéro de demande
EP94102175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1994
Publié
21 sept. 1994
Délivré
23 juil. 1997
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/86 (2006.01)
D01H 13/30 (2006.01)
D01H 1/42 (2006.01)
Priorité
DE 4308024 13.03.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Palitex Project-Company GmbH

Weeserweg 60, D-47804 Krefeld, DE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Ballhausen, Ulrich, Dr.

D-52062 Aachen, DE

Brockmanns, Karl Josef, Dr.

D-47877 Willich, DE

Lossa, Ulrich

D-47803 Krefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.