Leuchte mit Profilrahmen
Brevet européen · EP0616168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0616168
- Numéro de demande
- EP94103903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1994
- Publié
- 21 sept. 1994
- Délivré
- 23 juil. 1997
- Radié
- 13 mars 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F21V 17/00 (2006.01)G09F 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 4308834 19.03.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.03.2014
- 30 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Transféré
- Titulaire
- CEAG Sicherheitstechnik GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne → CEAG Notlichtsysteme GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Manke, Helmut
D-59494 Soest, DE
Klaas, Wilfried
D-59519 Möhnesee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.