PROCEDE DE PREPARATION D'UN ELEMENT DE CIBLE POUR PULVERISATION CATHODIQUE

Brevet européen · EP0616648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0616648
Numéro de demande
EP93902319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1992
Publié
28 sept. 1994
Délivré
19 nov. 1997
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/08 (2006.01)
Priorité
FR 9115537 13.12.1991
Demande PCT
PCT/FR1992/001172 11.12.1992
Publication PCT
WO1993/012264 24.06.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Elf Aquitaine

ELF AQUITAINE

Tour Elf, 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

CAMPET, Guy

F-33610 Canejan, FR

BOURREL, Maurice

F-64000 Pau, FR

DELMAS, Claude

F-33400 Talence, FR

PORTIER, Joseph

F-33170 Gradignan, FR

SALARDENNE, Jean

F-33600 Pessac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.