Bandförmiges Dichtelement

Brevet européen · EP0616796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0616796
Numéro de demande
EP93810207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1993
Publié
28 sept. 1994
Délivré
27 mai 1998
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
F16B 2/08 (2006.01)
B65D 63/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Sulzer Orthopädie AG

Grabenstrasse 25, 6340 Baar

Inventeur

Spotorno, Lorenzo, Prof. Dr.-med.

I-17024 Finale Ligure, IT

Frick, Willi, Dr.

CH-3084 Wabern

Willi, Roland

CH-8413 Neftenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.