Faserbahn
Brevet européen · EP0617150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0617150
- Numéro de demande
- EP94302003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1994
- Publié
- 28 sept. 1994
- Délivré
- 13 janv. 1999
- Radié
- 13 janv. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D02J 1/18 (2006.01)D02G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9306074 24.03.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 15 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Bartholomew, Alan John
Millisons Wood, Coventry CV5 9AY, GB
Probert, Paul Lawrence
Rugby, Warwickshire CV23 9NL, GB
Richardson, Michael
Darley Abbey, Derby DE22 1DA, GB
Wilkes, Andrew George
Allesley, Coventry CV5 9NZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.