Contrôleur à logique floue

Brevet européen · EP0617359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0617359
Numéro de demande
EP94104481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1994
Publié
28 sept. 1994
Délivré
30 juin 1999
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 7/60 (2006.01)
G06G 7/26 (2006.01)
Priorité
CH 92493 26.03.1993
FR 9306097 18.05.1993
CH 304193 08.10.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  3. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

Recherche et Développement, rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Inventeur

Landolt, Olivier

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.