KÜNSTLICHES GELENK

Brevet européen · EP0617597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0617597
Numéro de demande
EP92924688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1992
Publié
5 oct. 1994
Délivré
12 mars 1997
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/32 (2006.01)
Priorité
DE 4140838 11.12.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/002833 08.12.1992
Publication PCT
WO1993/011722 24.06.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Theusner, Joachim, Dr.

80539 München, DE

Kubein-Meesenburg, Dietmar

Kubein-Meesenburg, Dietmar, Prof. Dr.

Burgweg 1a, 37547 Kreiensen, DE

NÄGERL, Hans Dr.

37130 Gleichen, DE

Inventeur

KUBEIN-MEESENBURG, Dietmar

D-3350 Kreiensen 1, DE

NÄGERL, Hans

D-3407 Gleichen/OT Klein-Lengden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.