KÜNSTLICHES GELENK
Brevet européen · EP0617597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0617597
- Numéro de demande
- EP92924688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1992
- Publié
- 5 oct. 1994
- Délivré
- 12 mars 1997
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 4140838 11.12.1991
- Demande PCT
- PCT/EP1992/002833 08.12.1992
- Publication PCT
- WO1993/011722 24.06.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Theusner, Joachim, Dr.
80539 München, DE
Kubein-Meesenburg, Dietmar
Kubein-Meesenburg, Dietmar, Prof. Dr.
Burgweg 1a, 37547 Kreiensen, DE
NÄGERL, Hans Dr.
37130 Gleichen, DE
Mandataire
Inventeur
KUBEIN-MEESENBURG, Dietmar
D-3350 Kreiensen 1, DE
NÄGERL, Hans
D-3407 Gleichen/OT Klein-Lengden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.