Fossil befeuerter Durchlaufdampferzeuger
Brevet européen · EP0617778 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0617778
- Numéro de demande
- EP92924576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1992
- Publié
- 5 oct. 1994
- Délivré
- 13 sept. 1995
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F22B 29/06 (2006.01)F22B 37/14 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4142376 20.12.1991
- Demande PCT
- PCT/DE1992/001054 16.12.1992
- Publication PCT
- WO1993/013356 08.07.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Kastner, Wolfgang
D-8522 Herzogenaurach, DE
Köhler, Wolfgang
D-8501 Kalchreuth, DE
Wittchow, Eberhard
D-8520 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.