INTEGRIERTE SIGNALISIERUNG
Brevet européen · EP0617865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0617865
- Numéro de demande
- EP93901302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1992
- Publié
- 5 oct. 1994
- Délivré
- 8 mars 2000
- Radié
- 8 mars 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)H04N 5/92 (2006.01)H04H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 808913 17.12.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/010826 10.12.1992
- Publication PCT
- WO1993/012599 24.06.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
PREUSS, Robert, David
Boston, MA 02116, US
ROUKOS, Salim, Estephan
Scarsdale, NY 10583, US
HUGGINS, A., W., F.
Arlington, MA 02174, US
GISH, Herbert
Newton, MA 02159, US
BERGAMO, Marcos, Antonio
Wellesley, MA 02181, US
PETERSON, Patrick, Mangan
Cambridge, MA 02139, US
DERR, Alan, Gregory
Westford, MA 01886, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.