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Brevet européen · EP0617871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0617871
- Numéro de demande
- EP92925369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1992
- Publié
- 5 oct. 1994
- Délivré
- 20 janv. 1999
- Radié
- 20 janv. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 7/087 (2006.01)H04N 5/92 (2006.01)H04H 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 796008 22.11.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/010062 20.11.1992
- Publication PCT
- WO1993/010630 27.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
- 29 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
Parties
Inventeur
KEENE, Leonard, D.
Merrimack, NH 03054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.