Procédé de préparation de panure et produit pané obtenu

Brevet européen · EP0619082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0619082
Numéro de demande
EP94103486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1994
Publié
12 oct. 1994
Délivré
3 juin 1998
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/176 (2006.01)
A21D 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 93105740 07.04.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 15 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.