Procédé de préparation de panure et produit pané obtenu
Brevet européen · EP0619082 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0619082
- Numéro de demande
- EP94103486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 1994
- Publié
- 12 oct. 1994
- Délivré
- 3 juin 1998
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/176 (2006.01)A21D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 93105740 07.04.1993
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 15 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Broberg, Lars
S-26392 Jonstorp, SE
Desjardins, Jean-Jacques
CH-1026 Denges
Dupart, Pierre
CH-1028 Preverenges
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.