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Brevet européen · EP0619117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0619117
Numéro de demande
EP94105182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1989
Publié
12 oct. 1994
Délivré
10 mai 2000
Radié
10 mai 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 31/715 (2006.01)
A61K 35/78 (2000.01)
Priorité
US 229164 05.08.1988
Divisionnaire de
EP89910539
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Inventeur

McAnalley, Bill H.

Grand Prairie, TX. 75952, US

Carpenter, Robert H.

Bastrop, TX. 78602, US

McDaniel, Harley R.

Dallas, TX. 75205, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.