Dichtstoffe

Brevet européen · EP0619355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0619355
Numéro de demande
EP94101096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1994
Publié
12 oct. 1994
Délivré
1 sept. 1999
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 3/10 (2006.01)
C08F 283/00 (2006.01)
Priorité
DE 4311185 06.04.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Schmidt, Gerald, Dr.

D-67547 Worms, DE

Jung, Rainer

D-68775 Ketsch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.