Dichtstoffe
Brevet européen · EP0619355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0619355
- Numéro de demande
- EP94101096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1994
- Publié
- 12 oct. 1994
- Délivré
- 1 sept. 1999
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/10 (2006.01)C08F 283/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4311185 06.04.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Schmidt, Gerald, Dr.
D-67547 Worms, DE
Jung, Rainer
D-68775 Ketsch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.