Dampfkondensator

Brevet européen · EP0619466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0619466
Numéro de demande
EP94103311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1994
Publié
12 oct. 1994
Délivré
19 nov. 1997
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28B 1/02 (2006.01)
F28B 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 4311118 05.04.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 29 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  4. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Alstom

ALSTOM

25, avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Mandataire

Giacomo Bolis c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd CHSP Intellectual Property

Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

Inventeur

Blangetti, Francisco, Dr.

CH-5400 Baden

Kost, Andreas

CH-5027 Herznach

Volks, Günter

D-79787 Lauchringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.