FIXATION DE RAILS DE CHEMIN DE FER

Brevet européen · EP0619851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0619851
Numéro de demande
EP93900308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1992
Publié
19 oct. 1994
Délivré
5 mars 1997
Radié
17 déc. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01B 9/30 (2006.01)
Priorité
GB 9126886 18.12.1991
GB 9205791 17.03.1992
Demande PCT
PCT/GB1992/002357 18.12.1992
Publication PCT
WO1993/012294 24.06.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.12.2012

  2. 3 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2009

  3. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  4. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Inventeur

BROWN, Trevor, Paul

Orpington, Kent BR5 1QN, GB

CONROY, Brian, George

Worksop, Nottinghamshire S80 1XD, GB

COX, Stephen, John

Richmond, Surrey TW10 6DJ, GB

GARDNER, Christopher

Sheffield S2 2BR, GB

LARKE, Roger, David

Retford, Nottinghamshire DN22 7DY, GB

MARSHALL, Barry

Sheffield S17 3DG, GB

SVENDSEN, Jan

N-3408 Tranby, NO

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