CAPTEUR THERMOELECTRIQUE

Brevet européen · EP0619865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0619865
Numéro de demande
EP92908855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1992
Publié
19 oct. 1994
Délivré
13 janv. 1999
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/10 (2006.01)
Priorité
GB 9108439 19.04.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000717 16.04.1992
Publication PCT
WO1992/018812 29.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  3. 15 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

SUTTON, David Michael

Camberley, Surrey GU15 3AG, GB

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