Reinigungsvorrichtung

Brevet européen · EP0620300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0620300
Numéro de demande
EP94105185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1994
Publié
19 oct. 1994
Délivré
18 sept. 1996
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 11/00 (2006.01)
D03J 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 9305741 U 16.04.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Sohler Airtex GmbH

SOHLER AIRTEX GMBH

Postfach 15 51, D-88231 Wangen/Allgäu, DE

Inventeur

Sohler, Manfred

D-88239 Wangen/Allgäu, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.