DISPOSITIF D'ACCES RAPIDE A LA CIRCULATION SANGUINE
Brevet européen · EP0620746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0620746
- Numéro de demande
- EP93901612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 1993
- Publié
- 26 oct. 1994
- Délivré
- 10 avr. 1996
- Radié
- 31 janv. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- BR 9204347 09.11.1992
- Demande PCT
- PCT/CH1993/000005 13.01.1993
- Publication PCT
- WO1994/011037 26.05.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 avr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
GUFFI, Michele, Emilio, Alfredo
CH 6900 Lugano
PEREIRA DE MAGALHAES, Helio
Sao Paulo, SP, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.