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Brevet européen · EP0620748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0620748
Numéro de demande
EP93901055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1993
Publié
26 oct. 1994
Délivré
28 juil. 2010
Radié
28 juil. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
GB 9200219 07.01.1992
US 936236 26.08.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/000006 05.01.1993
Publication PCT
WO1993/013819 22.07.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 7 janv. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.01.2013

  4. 28 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2011

  5. 22 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 22.10.2010

  6. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Inventeur

WILMOT, John, Glyndwr

Maryland 21771, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.