AUTOMATISCHE INJEKTIONSGERÄTE
Brevet européen · EP0620748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0620748
- Numéro de demande
- EP93901055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 1993
- Publié
- 26 oct. 1994
- Délivré
- 28 juil. 2010
- Radié
- 28 juil. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 9200219 07.01.1992US 936236 26.08.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/000006 05.01.1993
- Publication PCT
- WO1993/013819 22.07.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 7 janv. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.01.2013
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 22 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 22.10.2010
- 28 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
WILMOT, John, Glyndwr
Maryland 21771, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.