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Brevet européen · EP0620760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0620760
Numéro de demande
EP93900067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1992
Publié
26 oct. 1994
Délivré
22 mai 1996
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 20/26 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
C08J 9/32 (2006.01)
C02F 1/68 (2006.01)
Priorité
US 815187 31.12.1991
Demande PCT
PCT/CA1992/000562 22.12.1992
Publication PCT
WO1993/012878 08.07.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

E.R.T. ENVIRONMENTAL RESEARCH TECHNOLOGY K.S.P.W. INC.

1960 Notre-Dame-Ouest, Montreal, Quebec H3B 4S9, CA

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

KOZLOWSKI, Zdzislaw, Janusz

Ville LaSalle, Quebec H8R 2P2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.