LICHTDURCHLÄSSIGES HITZESCHUTZELEMENT
Brevet européen · EP0620781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0620781
- Numéro de demande
- EP93915627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 1993
- Publié
- 26 oct. 1994
- Délivré
- 19 mai 1999
- Radié
- 4 août 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)C04B 12/04 (2006.01)C09J 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 2508/92 11.08.1992
- Demande PCT
- PCT/CH1993/000197 05.08.1993
- Publication PCT
- WO1994/004355 03.03.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.08.2013
- 11 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
- 29 sept. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Forchwaldstrasse 24, 6318 Walchwill → Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Stauffacherstrasse 128, 3000 Bern 22
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
- 31 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 31 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
EGLI, Walter
CH-4153 Reinach
SEIDEL, Horst
CH-6318 Walchwil
FROMMELT, Simon
D-42781 Haan, DE
GIESBRECHT, Christoph
CH-3044 Muri
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.