ANALYTISCHE VORRICHTUNG MIT VERANDERLICHEM EINFALLSWINKEL
Brevet européen · EP0620915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0620915
- Numéro de demande
- EP93901847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1993
- Publié
- 26 oct. 1994
- Délivré
- 14 avr. 1999
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/55 (2006.01)
- Priorité
- GB 9200564 11.01.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/000025 08.01.1993
- Publication PCT
- WO1993/014391 22.07.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
MAULE, Colin, Hugh
Cambridge CB4 1QE, GB
MOLLOY, James Oscar
Dullingham, Newmarket CB8 9XD, GB
STEWART, Douglas Alastair
Little Abington, Cambridge CB1 6XR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.