Steuerung einer Vergärungsanlage
Brevet européen · EP0621336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0621336
- Numéro de demande
- EP94810121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 1994
- Publié
- 26 oct. 1994
- Délivré
- 18 déc. 1996
- Radié
- 27 févr. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12M 1/36 (2006.01)C12P 5/02 (2006.01)C12M 1/113 (2006.01)C12M 1/107 (2006.01)
- Priorité
- CH 1197/93 21.04.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.03.2014
- 31 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Transféré
- Titulaire
- Schmid, Walter, Püntenstrasse 5, CH-8152 Opfikon → Kompogas AG, Flughofstrasse 54, 8152 Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 31 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.