Personenschleuse

Brevet européen · EP0621394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0621394
Numéro de demande
EP94105116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1994
Publié
26 oct. 1994
Délivré
24 juin 1998
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 11/08 (2006.01)
Priorité
DE 4312477 16.04.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 30 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Kaba Gallenschütz GmbH

Nikolaus-Otto-Strasse 1, 77815 Bühl, DE

Inventeur

Gallenschütz, Thomas

D-77815 Bühl/Baden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.