Outil de mise au point d'un système d'exploitation
Brevet européen · EP0621536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0621536
- Numéro de demande
- EP94400799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1994
- Publié
- 26 oct. 1994
- Délivré
- 24 févr. 1999
- Radié
- 12 avr. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9304774 22.04.1993
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.04.2014
- 26 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
- 26 févr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Joannin, Jean-Pierre
F-38320 Eybens, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.