OUTIL DE COUPE CHIRURGICAL

Brevet européen · EP0621761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0621761
Numéro de demande
EP92925444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1992
Publié
2 nov. 1994
Délivré
2 avr. 1997
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
US 819853 13.01.1992
Demande PCT
PCT/US1992/010256 02.12.1992
Publication PCT
WO1993/013716 22.07.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Inventeur

SHOCKEY, Rick, L.

Coon Rapids, MN 55433, US

VANCE, Jeffrey, D.

Hugo, MN 55038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.