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Brevet européen · EP0621771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0621771
Numéro de demande
EP91916092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1991
Publié
2 nov. 1994
Délivré
26 juil. 1995
Radié
26 juil. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 7/043 (2000.01)
Priorité
GB A 9021252 29.09.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/001753 14.09.1991
Publication PCT
WO1992/005762 16.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Sheard, Christine

Nottingham NG2 3AA, GB

Fisher, Julia Elaine

Nottingham NG2 3AA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.