EINSATZ FÜR EIN EINHEBEL-MISCHVENTIL
Brevet européen · EP0621933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0621933
- Numéro de demande
- EP93919000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 1993
- Publié
- 2 nov. 1994
- Délivré
- 17 juil. 1996
- Radié
- 30 sept. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/07 (2006.01)F16K 11/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 4238671 17.11.1992
- Demande PCT
- PCT/DE1993/000864 15.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/011660 26.05.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 30 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 31 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
VOM DAHL, Uwe
D-58511 Lüdenscheid, DE
LANGE, Peter
D-58509 Lüdenscheid, DE
ZIEBACH, Helmut
D-58515 Lüdenscheid, DE
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