MONTAGESYSTEM MIT MINIATURVERBINDERN

Brevet européen · EP0621985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0621985
Numéro de demande
EP92905232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1992
Publié
2 nov. 1994
Délivré
16 avr. 1997
Radié
16 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 43/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1992/000413 14.01.1992
Publication PCT
WO1993/014537 22.07.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ITT Industries, Inc.

ITT INDUSTRIES, INC.

1105 North Market Street, Suite 1217, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

MOSQUERA, Rene, Augusto

Laguna Niguel, CA 92677, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.