Wärmefühler
Brevet européen · EP0622767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0622767
- Numéro de demande
- EP94104337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1994
- Publié
- 2 nov. 1994
- Délivré
- 21 oct. 1998
- Radié
- 31 mars 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 29/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 96715/93 31.03.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 30 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Mochizuki, Mikio
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.