Elément résistif pour résistance de puissance

Brevet européen · EP0622813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0622813
Numéro de demande
EP94400913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1994
Publié
2 nov. 1994
Délivré
9 juil. 1997
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 3/12 (2006.01)
Priorité
FR 9305166 30.04.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 15 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA, Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM TRANSPORT SA

38, Avenue Kleber, 75016 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA

Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden

Inventeur

Couderc, Olivier

F-65000 Tarbes, FR

Puel, Bernard

F-65310 Laloubère, FR

Teixido, Joseph

F-64140 Lons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.