Linearer Schrittmotor

Brevet européen · EP0622887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0622887
Numéro de demande
EP94250100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1994
Publié
2 nov. 1994
Délivré
16 juil. 1997
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
Priorité
JP 100810/93 27.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 31 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Satomi, Hirobumi, c/o Oriental Motor Co., Ltd.

Kashiwa-shi, Chiba-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.