Linearer Schrittmotor
Brevet européen · EP0622887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0622887
- Numéro de demande
- EP94250100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1994
- Publié
- 2 nov. 1994
- Délivré
- 16 juil. 1997
- Radié
- 30 avr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 100810/93 27.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Satomi, Hirobumi, c/o Oriental Motor Co., Ltd.
Kashiwa-shi, Chiba-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.