Signalabtastung

Brevet européen · EP0623269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0623269
Numéro de demande
EP92921302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1992
Publié
9 nov. 1994
Délivré
14 janv. 1998
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/01 (2006.01)
H04N 7/24 (2006.01)
Priorité
GB 9121504 10.10.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001846 09.10.1992
Publication PCT
WO1993/007712 15.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Snell & Wilcox Limited

SNELL & WILCOX LIMITED

6 Old Lodge Place, St. Margaret's, Twickenham, Middlesex TW1 1RQ, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

LYON, David 20 Alma Lane

Surrey GU9 0LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.