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Brevet européen · EP0623497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0623497
Numéro de demande
EP94106920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1994
Publié
9 nov. 1994
Délivré
29 janv. 1997
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 10/02 (2006.01)
B65G 19/02 (2006.01)
B65G 47/26 (2006.01)
B65G 17/48 (2006.01)
Priorité
DE 9306659 U 03.05.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1999

    Transféré

    Titulaire
    RSL LOGISTIK GMBH & CO, Justus-von-Liebig-Strasse 12, D-86899 Landsberg, Allemagne → WF Logistik GmbH, Justus-von-Liebig-Strasse 12, 89899 Landsberg, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

WF Logistik GmbH

Justus-von-Liebig-Strasse 12, 89899 Landsberg, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Robu, Johann

D-82140 Olching, DE

Enderlein, Robby

D-86899 Landsberg/Lech, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.