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Brevet européen · EP0623905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0623905
- Numéro de demande
- EP94106652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 1994
- Publié
- 9 nov. 1994
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/193 (2006.01)
- Priorité
- DE 4315183 07.05.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Bost, Werner R.
D-65375 Oestrich-Winkel, DE
Erbse, Karl Ulrich
D-51647 Gummersbach, DE
Gringmann, Klaus
D-51647 Gummersbach, DE
Schlechtingen, Peter
D-51597 Morsbach, DE
Schlott, Harald, Dr.
D-65474 Bischofsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.