Formulaire commercial présentant une surface imprimable en couleur
Brevet européen · EP0623909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0623909
- Numéro de demande
- EP94303183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1994
- Publié
- 9 nov. 1994
- Délivré
- 19 déc. 2001
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 55576 03.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 28 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Schwan, Joseph V.
Kettering, Ohio 45429, US
Dotson, Mark D.
Dayton, Ohio 45420, US
Mehta, Rajendra
Dayton, Ohio 45459, US
Lakes, A.Dale
Dayton, Ohio 45419, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.