GEWEBE MIT AUFGEPFROPFTEM POLYMER
Brevet européen · EP0624210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0624210
- Numéro de demande
- EP93904722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1993
- Publié
- 17 nov. 1994
- Délivré
- 12 juin 2002
- Radié
- 12 juin 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D06M 14/14 (2006.01)D06M 14/16 (2006.01)D06M 23/18 (2006.01)
- Priorité
- US 828073 30.01.1992US 828082 30.01.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/000800 29.01.1993
- Publication PCT
- WO1993/015256 05.08.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Inventeur
KERR, Richard, C.
Rutherfordton, NC 28139, US
DAMEWOOD, John, R.
Spartanburg, SC 29301, US
MENZEL, Jill
Spartanburg, SC 29301, US
THOTTATHIL, Paul
New Hyde Park, NY 11040, US
SANDUJA, Mohan, L.
Flushing, NY 11355, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.