Formulation à libération contrôlée contenant du tramadol

Brevet européen · EP0624366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0624366
Numéro de demande
EP94303128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1994
Publié
17 nov. 1994
Délivré
29 mai 1996
Radié
29 mai 1996
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 31/135 (2006.01)
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
DE 4315525 10.05.1993
GB 9324045 23.11.1993
GB 9404544 09.03.1994
GB 9404928 14.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 nov. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  5. 14 juin 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Euroceltique S.A., 122 Boulevard de la Petrusse, Luxembourg, Luxembourg → Euro-Celtique S.A., 122, boulevard de la Petrusse, Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Euro-Celtique S.A.

122, boulevard de la Petrusse, Luxembourg, LU

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Miller, Ronald Brown

Basle, 4051

Leslie, Stewart Thomas

Cambridge, GB

Malkowska, Sandra Therese Antoinette

Ely, Cambridgeshire, GB

Smith, Kevin John

Histon, Cambridge, GB

Wimmer, Walter

D-65549 Limburg, DE

Winkler, Horst

D-65550 Linter, DE

Hahn, Udo

D-56412 Nentershausen, DE

Prater, Derek Allan

Milton, Cambridge, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.