Stylo à bille à assemblage simplifié

Brevet européen · EP0624484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0624484
Numéro de demande
EP94105441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1994
Publié
17 nov. 1994
Délivré
23 juil. 1997
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 24/08 (2006.01)
Priorité
IT TO930331 12.05.1993
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 31 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Stilolinea S.r.l.

STILOLINEA S.r.l.

Via Toscana, 34/56, Autoporto Pescarito, I-10099 San Mauro Torinese,(Torino), IT

Mandataire

Jacobacci & Perani S.A.

2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Inventeur

Avenatti, Giovanni

I-10036 Settimo Torinese (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.