Absorber für Absorptionskältemaschine

Brevet européen · EP0624762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0624762
Numéro de demande
EP94850055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1994
Publié
17 nov. 1994
Délivré
5 mars 1997
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 37/00 (2006.01)
F25B 15/10 (2006.01)
Priorité
SE 9301671 14.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 31 déc. 2002

    Transféré

    Titulaire
    AKTIEBOLAGET ELECTROLUX, Luxbacken 1, 105 45 Stockholm, Suède → Dometic Appliances AB, Torggatan 8, 17154 Solna, Suède

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  3. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  4. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Dometic Appliances AB

Torggatan 8, 17154 Solna, SE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Andersson, Sven-Erik

S-619 00 Trosa, SE

Kornelind, Johnny Sigvard

S-135 60 Tyresö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.