Câble utilisable dans le domaine des télécommunications

Brevet européen · EP0624885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0624885
Numéro de demande
EP94400998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1994
Publié
17 nov. 1994
Délivré
23 oct. 1996
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 11/18 (2006.01)
Priorité
FR 9305582 10.05.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 15 janv. 1999

    Transféré

    Titulaire
    ALCATEL CABLE, 30, rue des Chasses, F-92100 Clichy, France → ARELEC (Société anonyme), 12, rue de la Baume, 75008 Paris, France

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  3. 15 janv. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ARELEC (Société anonyme), 12, rue de la Baume, 75008 Paris, France → Alcatel Cable France, 30, rue Pierre Bérégovoy, F-92110 Clichy, France

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  4. 15 janv. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Alcatel Cable France, 30, rue Pierre Bérégovoy, F-92110 Clichy, France → ALCATEL TELSPACE, 5, rue Noel Pons, 92734 Nanterre Cédex, France

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  5. 15 janv. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALCATEL TELSPACE, 5, rue Noel Pons, 92734 Nanterre Cédex, France → ALCATEL CIT, 12 Rue de la Baume, 75008 Paris, France

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  6. 15 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  7. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  8. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Alcatel CIT

ALCATEL CIT

12 Rue de la Baume, 75008 Paris, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Robert, Lydie

F-91460 Marcoussis, FR

Le Mehaute, Alain

F-91190 Gif Sur Yvette, FR

Heliodore, Frederic

F-75014 Paris, FR

Galaj, Stanislas

F-94110 Arcueil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.